Déposée le 6 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE ET LAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Terre et Lac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-50 du 11 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE ET LAC domicilié(e) 3 Place Pierre Renaudel - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 126 994 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRE ET LAC, M. MARTIN Pierre-Emmanuel domicilié(e) 3 Place Pierre Renaudel - 69003 - LYON - France.
La marque Terre et Lac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE ET LAC, SAS - 3 Place Pierre Renaudel - 69003 - LYON - France - SIREN 514126994
TERRE ET LAC, M. MARTIN Pierre-Emmanuel - 3 Place Pierre Renaudel - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720054 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-04
Appareils pour la distribution, la transformation, l'accumulation, la production d'énergie renouvelable à savoir : pompe à chaleur, panneaux solaires, panneaux photovoltaïques, chaudière à condensation, chaudière à chauffage à bois, éolienne, pompe à géothermie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, d'éclairage, de réfrigération, de ventilation à combustible solide, liquide, gazeux ou électrique ; appareils de chauffage, d'éclairage, de réfrigération, de ventilation à énergies renouvelables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recrutement de personnel, promotion des ventes pour le compte de tiers ; études de marché, promotion de tous les appareils de production, de distribution, de transformation, d'accumulation d'énergies renouvelables.
Etudes et services de financement pour la réalisation, le développement, la commercialisation, la gestion de tous les appareils de production, de distribution, de transformation, d'accumulation d'énergies renouvelables.
Services d'installation et de réparation d'appareils de production, de distribution, de transformation, d'accumulation d'énergies renouvelables.
Services de location d'appareils de production, de distribution, de transformation, d'accumulation d'énergies renouvelables.
Services scientifiques et technologiques dans le domaine des énergies renouvelables ; services de recherches et de conception d'appareils pour la distribution, la transformation, l'accumulation, la production d'énergies renouvelables ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine des énergies renouvelables ; conception et réalisation (construction) de bâtiments en éco-construction intégrant des procédés issus du domaine des énergies renouvelables.
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